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Marques déposées par monsieur FREDERIC D'AVELLA
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Comète 1811
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Comète 1811
Monsieur FREDERIC D'AVELLA

Numéro de dépôt :
4439584
Date de dépôt :
22/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2028
Comète 1811 de FREDERIC D\'AVELLA

Présentation de la marque Comète 1811

Déposée par voie électronique le 22 mars 2018 par monsieur FREDERIC D'AVELLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Comète 1811 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est monsieur FREDERIC D'AVELLA domicilié(e) 36 RUE DU GENERAL LECLERC - 10340 - LES RICEYS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur d'Avella Frederic domicilié(e) 36 RUE DU GENERAL LECLERC - 10140 - LES RICEYS - France.

La marque Comète 1811 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4439584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comète 1811 arrivera à expiration en date du 22 mars 2028.

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comète 1811 arrivera à expiration en date du 22 mars 2028.

FREDERIC D'AVELLA a également déposé les autres marques suivantes : OTH , Comète 1811 , LES PETITS BARONS , Pibe de Oro


Monsieur FREDERIC D'AVELLA - 36 RUE DU GENERAL LECLERC - 10340 - LES RICEYS - France


Monsieur d'Avella Frederic - 36 RUE DU GENERAL LECLERC - 10140 - LES RICEYS - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Inscription le 12 février 2019 - Rejet partiel n°748898 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-12

Inscription le 6 mai 2019 - Rejet partiel n°755755 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-06

Inscription le 20 mai 2019 - Décision du directeur général rapportant totalement l'enregistrement n°757168 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-20

Errata de l'enregistrement - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.